Ordre du jour du conseil communautaire du Mardi 27 Juin 2017 Compte rendu du conseil communautaire du 23 Mai 2017 Liste des décisions du Président et délibérations du bureau Conservation de la compétence optionnelle "action sociale d’intérêt communautaire" Définition de l’intérêt communautaire de la (...)

Ordre du jour n°1 : Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 30/03/2017.
Ordre du jour n°2 : Information au Conseil Municipal. Décision – Marché public – Rénovation de l’école Anatole France.
Signature du marché de Travaux pour la rénovation de l’école Anatole France comprenant douze lots. (...)

Point rajouté en séance à l’ordre du jour :
Cession des voiries du lotissement des Berges du Roussimort : Le Maire nous informe que l’ASL des copropriétaires du lotissement doit se réunir prochainement en AG pour confirmer ou non la cession de ces voiries à la commune. Il anticipe une réponse (...)

1 - ADMINISTRATION GENERALE
Validation de la démarche d’élaboration d’un agenda de l’accessibilité programmée (Ad’ap) des établissements recevant du public (ERP) de 5ème catégorie et installations ouvertes au public (IOP)
Les dispositions de la loi du 11 février 2005 sur l’égalité des chances imposent (...)

1 - MARCHES PUBLICS
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de carburant du SIVOM de la Saudrune - Désignation d’un membre à voix consultative à la Commission d’appel d’offres du SIVOM de la Saudrune
L’article 8 du Code des Marchés Publics permet la mise en place d’un groupement de (...)