Le PLU à Frouzins
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Le Plan Local à l’Urbanisme (PLU) a remplacé l’ancien Plan d’Occupation des Sols (POS) à Frouzins très récemment.
Ce plan est consultable en Mairie et sur le site Internet de cette dernière. Le PLU publié sur le site de la Mairie concerne la règlementation d’urbanisme : c’est à dire les règles à respecter lorsque vous souhaitez construire une maison par exemple.
Frouzins à Venir vous met à disposition les documents publiés et vous apporte quelques éléments descriptifs supplémentaires.
- Règlement écrit du PLU : il s’agit des règles que doivent respecter toutes constructions selon les zones définies. Vous pouvez le consulter sur le site de la Mairie : Règlement écrit PLU.
Ainsi la commune est divisée en zones :
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- Zones déjà urbanisées :
- UAa (partie ancienne du village),
- UAb (espace Mailheaux-Cendère),
- UB (majeure partie de l’espace bâti actuel),
- UC et UCa (zone pavillonnaire à l’Ouest du canal St Martory) et
- UE et UEa (zone d’accueil des activités économiques et industrielles).
Ces zones comportent des équipements publics existants ou en cours de réalisation et sont en nombre suffisants pour desservir les constructions.
- Zones à urbaniser :
- AUa (périphérie immédiate du centre village),
- AUb ("dents creuses" parcelles libres au milieu de zones déjà construites),
- AUc (zones Treville et Las Pradettos) et
- AU0 (zone fermée à l’urbanisation et peut être ouverte sur modification du PLU).
Ces zones sont ouvertes à la constructions et ou seront ouvertes à la construction.
- Zones agricoles : A. Ces zones sont à protéger des constructions car elles représentent un potentiel agronomique important.
- Zones naturelles : N. Ces zones sont à préserver de toutes constructions.
- Zones déjà urbanisées :
- Règlement graphique : c’est la carte de la commune avec les zones décrites dans le règlement écrit. Cela permet de repérer facilement à quelle zone appartient une parcelle donnée.
- Liste des emplacements réservés : c’est la description des zones réservées car destinées à accueillir des infrastructures ou autres constructions. Ces points sont repérés sur la carte avec des numéros.
- Liste du patrimoine bâti et naturel à protéger : c’est une sorte d’inventaire du patrimoine remarquable de la commune.
Ce que nous apprennent ces documents :
- Absence de règles relatives aux économies d’énergies et à la protection de l’environnement : aucune obligation pour les constructions d’avoir une source d’énergie renouvelable ou de présenter des performances énergétiques supérieures aux normes. Il pourrait y avoir réduction de la fiscalité pour les constructions respectant certains niveaux d’isolation par exemple.
- Des zones sont réservées pour des infrastructures publiques : la voie du canal St Martory qui déboucherait au rond point du fer à cheval à Treville ou encore des infrastructures culturelles et sportives sur la zone AU0.
Les documents importants du PLU notamment l’orientation d’aménagement et de programmation seront disponibles prochainement sur le site de la Mairie avec la version améliorée de ce site. C’est l’assurance que nous avons eu d’un des élus de la majorité responsable des publications.
Vous pouvez constater qu’il y a du travail en perspective !
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